
Pour plus d'information :les règles du jeu : directement sur le site en cliquant ici
une notice d'utilisation en cliquant ici
une affiche duplicable à souhait en cliquant ici
Entreprise, Etablissement scolaire, Organisme de formation, vous trouverez l'exemplaire qui vous concerne ainsi qu'une note de procédure pour accomplir cette démarche.
Les documents présentés sont le fruiit d'un trvail régional validé par la DRTEFP , que nous vous conseillons d'utiliser comme support de vos demandes auprés de l'inspection du travail des départements rhônalpins.
Retouvez les documents relatifs à la demande de dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses et/ou de réalisation de travaux dangereux par les jeunes de moins de 18 ans en formation :
Plan de prevention pandemie grippale de la DRTEFP 10/06/08
(1170 Ko)
Communiqué de presse de la DRTEFP Rhône-Alpes du 28/02/06
(187Ko) new
accès au site du ministère www.grippeaviaire.gouv.fr/
(1.37Mo) : Evaluer l'exposition des salariés aux Cancérogènes Mutagènes et Toxiques pour la Reproduction par la surveillance biologique (IBE) (juillet 2005)
(529Ko - avril 2005)
(document disponible sur demande)
(335Ko)
(669Ko) plaquette d'information à destination des salariés et employeurs dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail - Décembre 2007.
(563Ko) Décembre 2005
(643Ko) Décembre 2005
(152Ko)
site sur les mesures d'hygiène et de sécurité à respecter dans les industries du bois, site élaboré et mis à jour par la direction régionale du travail et les organismes de prévention, avec la participation des professionnels des métiers du bois
Le site http://www.tabac.gouv.fr/ contient de nombreuses informations, dont un "questions-réponses" pour les entreprises très concret.
D'autres sites peuvent vous être utiles :
- Plaquette sur les mesures de prévention à appliquer
(195 Ko - sept. 2004)
Un guide sur les accidents du travail, intitulé "Fiches à l'attention des salariés : démarches, définitions, conséquences" est disponible en cliquant ici.